Article 1 :

L’ASSOCIATION ALES COMMERCE EN VILLE (A.C.E V) ayant son siège social Grand
Café Le Gambrinus 12 Place Gabriel Péri 30100 ALES, représentée par son Président en exercice,
Monsieur BRUNEL Frédéric, né le 14 Juillet I 969 à ALES (30) et domicilié es-qualité 32 Rue Saint-Vincent 30100 ALES, organise du 1er Décembre 2023 au 31 Décembre 2023, une Souscription de Loterie.

Article 2 :

Le jeu est dénommé « Grand Jeu Passeport de Noël à Alès…Centre ».
121 commerces du centre-ville d’ALES participent à ce « Grand Jeu Passeport de Noël à Alès.. .Centre ». La liste des commerçants participant à ce jeu est jointe au présent règlement.

Article 3 :

Pour participer à ce jeu les souscripteurs devront, à l’occasion de leurs achats dans les 121 commerces participants, faire tamponner à chaque achat un bulletin de participation (joint au présent règlement).

À la suite de trois achats dans trois commerces différents le bulletin ainsi tamponné sera remis par le dernier commerçant vendeur dans une urne. Ce bulletin devra comprendre le nom, le prénom et le téléphone du participant à peine de nullité du bulletin de participation.

Article 4 :

Les tirages au sort seront réalisés les Jeudi 07 Décembre, 14 Décembre, 21 Décembre et 28 Décembre 2023. Les bulletins participants seront ceux dûment remplis la semaine précédant chaque mercredi de tirage au sort.

Article 5 :

Chacun de ces Jeudis il sera tiré au sort six bulletins gagnants.

Article 6 :

La liste complète des lots à gagner chaque Jeudi 07 Décembre, 14 Décembre, 21 Décembre et 28 Décembre 2023 ainsi que les commerçants offrants est jointe au présent règlement.

Article 7 :

Les lots gagnés lors des tirages au sort des Jeudi devront être retirés au plus tard chez les commerçants offrant le 31 Janvier 2024.

Article 8 :

Toute personne ayant participé à la présente souscription se soumet entièrement et sans aucune réserve au présent règlement.

Article 9 :

Le Jeudi 04 Janvier 2024 il sera procédé à un tirage au sort de l’intégralité des bulletins
participants depuis le 1er Décembre 2023 jusqu’au 31 Décembre 2023.

Article 10 :

Le dernier bulletin gagnant lors du tirage du Jeudi 04 Janvier 2024 se verra remettre un Bon pour 1 Séjour à Disneyland Paris pour une valeur totale de Mille Sept Cent Vingt Euro (sans transport)
comprenant :
– Séjour Hôtel Explorer 3*
– Date départ : 07/04/2024
– Date Retour : 10/04/2024
– Nombre de Nuités : 3
– Type de Chambre : Quadruple (2 Adultes / 2 Enfants)
– Régime : Logement + Petit Déjeuner
– 3 Jours d’Entrées aux Parcs

Article 11 :

Dans le cas où les bons d’achats ou lots gagnés ne seraient pas retirés dans les délais indiqués ci- dessus ils resteront entièrement acquis à l’organisateur.

Article 12 :

Les commerçants participants ne pourront pas souscrire au tirage au sort du Jeudi 04 Janvier 2024.

Article 13 :

L’organisateur se réserve le droit d’annulation de la présente souscription en cas de force majeure ou cas fortuit.

Article 14 :

Toute réclamation devra être portée dans les huit jours suivants la révélation des gagnants par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège social de l’organisateur.

Au-delà de cette limite, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.

Article 15 :

Le présent règlement est soumis à la Loi française, les parties s’efforcent de résoudre à l’amiable tous différents nés de l’interprétation ou de l’exécution du présent règlement. Si le désaccord persiste il devra être soumis aux Tribunaux compétents de la ville d’Alès (Gard).

Article 16 :

Le présent règlement est déposé Boutique CARACTERE 32 Rue St Vincent à ALES 30100 ALES, le 23 Novembre 2023 ou il peut être consulté sur simple demande.

Fait à Alès le 23 Novembre 2023
M. Frédéric BRUNEL, Président